Francis Delobelle

De: Francis Delobelle
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Objet:
en la même qualité, à la direction des services fiscaux de Paris Nord
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2007-03-02"
JORFTEXT000000276664(source JORF)
affectation
07 Août 200707/08/2007
De: Delobelle (Francis)
à la direction des services fiscaux du Loiret
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2003-03-01"
JORFTEXT000000235555(source JORF)
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Delobelle (Francis, André)
chef des services fiscaux à Paris ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Delobelle (Francis)
à la direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-03-01"
JORFTEXT000000221855(source JORF)
affectation
10 Avril 200110/04/2001
De: Delobelle (Francis)
mission d'expertises et de liaisons
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1997-10-01"
JORFTEXT000000200242(source JORF)
nomination
07 Mai 199707/05/1997
De: Delobelle (Francis)
direction des services fiscaux de la Loire-Atlantique
Objet:
aux directions
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000548189(source JORF)
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Delobelle (Francis)
direction régionale des Pays de la Loire
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000529104(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992